ETALONS DISPONIBLES EN SEMENCE REFRIGEREE

Jobolensky Sitte             IAR   600€ + TVA 6%    ( Jument pleine au 01/10)

Juke de l epinette           IAR   600€ + TVA 6%    ( Jument pleine au 01/10

Kavango Sitte                 IAR    600€ + TVA 6%     ( Jument pleine au 01/10)

Ogano sitte                     IAR    250€ + TVA 6%   + 1000€ : 1/10   ( Jument pleine au 01/10 ) 

Sherman Sitte                 IAR    750€ +TVA 6%      ( Jument pleine au 01/10)

Greco Sitte                      IAR    750€ + TVA 6%     ( Jument pleine au 01/10)

ETALONS DISPONIBLES EN SEMENCE CONGELEE

Ugano Sitte               IAC: 400€/Rietje + TVA 6%

Quabri de l'Isle          IAC  500€/Rietje + TVA 6%

Ogano Sitte               IAC  300€/Rietje + TVA 6%

Button Sitte               IAC 250€ /Rietje +TVA 6%

Baltik Sitte                 IAC 250€/Rietje + TVA 6%

Fidelgo du Houssoit  IAC 250€ /Rietje + TVA 6%

Vatson Sitte               IAC  250€/Rietje + TVA 6% 

 

*Prix valable pour toute commande directe chez HORSE OF BELGIUM et LA FERME DU SEIGNEUR.

 

                       Conditions générales de vente des cartes de saillies des étalons de  Horse Of Belgium
                         Tous les prix repris dans les présentes conditions s’entendent Hors TVA


                                                                 SEMENCE REFRIGEREE


Les frais Techniques


Pour la semence réfrigérée, des frais techniques de 100€ par jument pour toute la saison de monte seront facturés. Ces frais techniques ne sont pas reportables d’une saison de monte à l’autre.
Le paiement des frais techniques se fera impérativement avant la 1ère livraison de la semence sur le compte :
IBAN : BE48 1440 5007 5827 BIC : GEBABEBB
De : Horse of Belgium SCRL - Rue du Maréchal 23B - B-7904 PIPAIX (Belgique)
Communication : Votre Nom/ Nom de la jument / Nom de l’étalon. OU communication structurée reprise sur la facture
Le droit de fournir de la semence par Horse of Belgium ne sera effectif qu’à la réception du paiement des frais techniques.
Si les frais techniques n’ont pas été réglés avant la première commande de semence, Horse of Belgium se réserve le droit de ne plus envoyer de semence jusqu’à ce que le paiement soit effectué !


Paiement de la saillie


En Belgique, la saillie est payable au 01/10 de la saison en cours si la jument est gestante (sauf autres conditions particulières)
Le propriétaire de la jument doit retourner le dernier certificat d’insémination avant le 1er octobre de l’année en cours, en précisant si la jument est gestante ou non.
En cas de non gestation, seul un certificat vétérinaire sera valable.
Dans le cas où l’éleveur ne transmet pas de certificat de non gestation de la jument, le prix de la saillie sera exigible au 1er octobre de l’année en cours.
Si la jument est gestante et que la saillie n’est pas acquittée dans les 30 jours de la date de facture, la garantie de poulain vivant sera annulée et des frais seront comptabilisés !
En semence réfrigérée, nous offrons une réduction de 50€ sur la 2ème jument et 100€ sur la 3ème jument et la ou les suivantes.
Les réductions pour vente de semence réfrigérée pour plusieurs juments appartenant au même éleveur-propriétaire , ne sont pas cumulables pour les étalons en totale propriété de Horse of Belgium et Ogano Sitte (copropriété) ou tout autre étalon commercialisé par Horse of Belgium.
Ces réductions ne sont pas valables pour les clients qui travaillent avec les revendeurs de Horse of Belgium.
A l’étranger, le montant total des saillies sera payable avant toute commande de semence .


Garantie de poulain vivant :


A condition d’avoir fait les paiements dans les délais impartis comme repris ci-dessus, si la jument n’est pas gestante au 01/10 de la saison en cours, en cas d’avortement après le 01/10 ou de mort du poulain endéans
les 24H de la naissance les montants réglés seront reportés pour la saison de monte suivante à condition d’en avoir informé Horse of Belgium dans les délais au moyen d’un certificat vétérinaire.
Dans tous les cas repris ci-dessus , des frais techniques de 100€ seront dus la saison de monte suivante

 .
Commande de semence Réfrigérée


Avant toute commande de semence, chaque jument devra être enregistrée via notre site internet : www.horseofbelgium.com : Etalons : « Enregistrez votre jument «

Tous les prix s’entendent hors TVA, Transport, hors frais sanitaires et vétérinaires.


La semence réfrigérée doit impérativement être commandée le jour de collecte avant 9h et dans la limite du stock disponible !
En principe les jours de collecte sont le lundi, mercredi, vendredi (samedi -facultatif)
La semence peut être enlevée sur place sur rendez-vous ou peut être envoyée par courrier aux frais de l’éleveur.
Horse of Belgium n’est en aucun cas tenu responsable de la livraison de la semence par une entreprise de transport.
Si après trois cycles d’insémination, la jument est restée vide, Horse of Belgium se réserve le droit d’exiger l’insémination suivante dans son centre ou dans tout autre centre désigné par Horse of Belgium et de faire effectuer par un vétérinaire tout prélèvement, analyse ou suivi plus approfondi qu’il jugera nécessaire afin d’optimiser les chances de gestation et ce aux frais de l’éleveur.
De même, les juments restées vides l’année précédente devront présenter un certificat bactériologique récent et négatif.


Tarif des frais vétérinaires au centre :


En cas d'insémination en semence réfrigérée au centre, l'insémination (mise en place) est gratuite et le suivi gynécologique est de 20,00 € par échographie (+ interventions et frais médicamenteux si nécessaire).
Ces frais sont facturés directement par le vétérinaire, ainsi que le suivi gynécologique.
La vente de semence réfrigérée par jument est réalisée dans le but de l’obtention d’un poulain maximum pour la même jument. Tout poulain supplémentaire conçu avec la même jument par transfert d’embryon ou toute autre technique de reproduction fera l’objet d’une facturation d’une carte de saillie supplémentaire suivant le tarif en vigueur.


                                                     SEMENCE CONGELEE


En semence congelée, Le prix des paillettes et des frais y afférents (Documents sanitaires , cryodrum, transport etc..) doit être acquitté AVANT l’envoi et/ou l’utilisation de celles-ci pour l’insémination de la jument.
Dans le cas de déclaration d’insémination en semence congelée APRES insémination, un prix forfaitaire sera réclamé !
La vente des paillettes de semence congelée est réalisée dans le but de concevoir un seul poulain pour une même jument. Tout poulain supplémentaire conçu par la méthode de transfert d’embryon et / ou d’ICSI fera l’objet d’une facturation d’une carte de saillie supplémentaire suivant le tarif en vigueur.
Les paillettes de semence congelée de tous les étalons repris dans notre catalogue et sur notre site internet ne peuvent en aucun cas être utilisées pour ICSI sans en avoir averti au préalable Horse of Belgium .


Tarif des frais vétérinaires suivi en congelé au centre :
En cas d’insémination en semence congelée au centre :
Forfait suivi gynécologique par chaleur : 100€ (Tarif jusqu’au 15/07 après cette date : 20€/ échographie)
(Ce forfait n’inclut pas les frais médicamenteux et autres interventions vétérinaires nécessaires)
Tous ces frais sont facturés directement par le vétérinaire, ainsi que le suivi gynécologique.
En cas d’insémination en semence congelée au centre, Horse of Belgium facturera des frais techniques pour un montant de 50€ par chaleur.

                                      ATTENTION !!!   ICSI   ( INTRACYTOPLASMATIC SEMEN - INJECTION)

Si la semence est destinée pour ICSI, Horse of Belgium doit en être informé lors de l’achat et/ou avant utilisation des paillettes à ces fins.
Après chaque tentative réussie de ICSI, l’acheteur et/ou l’éleveur/ propriétaire paie un supplément de 1250€ sur toutes les juments contrôlées gestantes
Le propriétaire de la jument doit fournir à Horse of Belgium, avant le 01/10 de la saison en cours, un aperçu des tentatives et des juments gestantes, signé par le vétérinaire.
La tentative de fraude pour l’utilisation des paillettes à usage de ICSI est punie d’une amende inconditionnelle de 5000€ HTVA 21% par tentative , sans tenir compte du prix de la saillie


                                                         PENSION DES JUMENTS AU CENTRE :
Les juments inséminées au centre doivent être munies de leur carnet signalétique en ordre de vaccination contre la grippe, le tétanos et la Rhino pneumonie.
En fonction des boxes disponibles, les juments peuvent être prises en pension au centre au prix de 10€/jour .
En cas de pension au centre, le propriétaire reste responsable de sa jument et/ou de son poulain.
Le centre veillera à ce que les chevaux soient correctement traités.
En cas de maladie ou d'accident, le centre contactera le propriétaire qui décidera des mesures à prendre.
S'il n'est pas joignable ou en cas d’urgence, le centre fera appel à son vétérinaire.
Les frais éventuels qui en résultent resteront à la charge du propriétaire.
Le montant de la pension de la jument doit être réglé au moment de la sortie du centre.
Horse of Belgium décline toute responsabilité quant aux accidents, maladies ou dommages pouvant survenir aux chevaux, à leurs propriétaires ou à leurs véhicules. Les juments sont inséminées pour le compte et aux risques du propriétaire


6.Cas de force majeure


En cas de force majeure, (vente, mort, accident, stérilité de l’étalon….), l’étalonnier ne peut s’engager vis à vis de l’éleveur .


7.Conditions générales de vente


Toute facture est payable dans son intégralité au grand comptant.
Toute contestation, pour être recevable, doit être formulée par voie postale recommandée endéans les huit jours Toute contestation, pour être recevable, doit être formulée par voie postale recommandée endéans les huit jours de la réception de la facture.
En cas de retard de paiement à l’échéance contractuelle, il sera dû par le client un intérêt moratoire conventionnel fixé au taux journalier de 0,033%. Toutefois ce taux sera revu tant à la hausse qu’à la baisse et ce sur base de l’échelle de l’indice des prix à la consommation.
En cas de retard de livraison à l’échéance contractuelle de la ou du bien commandés, le même intérêt journalier à calculer sur le prix net de la commande sera dû par le prestation vendeur.
Dans chaque hypothèse envisagée ci-dessus, la pénalité applicable ne sera pas applicable en cas de force majeure.
A défaut, à l’échéance contractuelle, du paiement de la prestation ou du bien commandés, ainsi qu’à défaut d’en prendre livraison, il sera dû une indemnité équivalente à 12 % calculée sur le prix total net
A défaut de livraison de prestation et du bien commandés à l’échéance contractuelle, il sera dû par le vendeur une indemnité journalière de 0,005% calculée sur le prix net.
Les clauses contractuelles ci-dessus tiennent lieu de mise en demeure.
En cas de non-paiement à l’échéance du terme convenu, les frais engendrés par l’introduction d’une procédure de recouvrement amiable du prix convenu seront à charge du client et ce en sus des intérêts et de l’indemnité contractuels.
Ces frais sont fixés de commun accord à la somme de 50€ pour la créance d’un montant inférieur à/et de 400,00€ et de 100€ au-delà de 400,00€

En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire dans le ressort duquel le vendeur a installé son principal établissement sont compétents.


8.Fraude


En cas de fraude :
Sur la récolte d’un ou plusieurs embryons
Sur la déclaration de gestation d’une jument
Sur l’utilisation des paillettes pour ICSI (Voir conditions de fraude ci-dessus ICSI)
Sur la déclaration de naissance de tout poulain issu d’un étalon de Horse of Belgium et /ou Ogano Sitte
Le propriétaire de la jument sera tenu de régler à Horse of Belgium et/ou La Ferme du Seigneur une somme forfaitaire de deux mille cinq cents euros (5000€) par embryon et/ou poulain, à titre de clause pénale et devra s’acquitter du prix intégral de vente de(s) saillie(s) supplémentaire(s) .
L’éleveur s’engage à ne déclarer la naissance de son poulain dans n’importe quel studbook que lorsqu’il aura réglé la totalité des factures dues à Horse of Belgium et / ou La Ferme du Seigneur et ce uniquement au moyen de l’original de la déclaration de naissance fourni et signé par Horse of Belgium et / ou La ferme du Seigneur.
Par la commande et l’achat de semence d’un ou des étalons de Horse of Belgium, l’éleveur et /ou le propriétaire de la jument déclare(nt) avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales de saillie et tarifaires pour la saison de monte de l’année en cours.


Fait à ………………………………………………… le ………../………./20….
Nom(s) : ………………………………………………….............................
Prénom(s)……………………………………………………………………………..
Rue…………………………………………………………………………………………

Code Postal +Localité………………………………………………………………………………………

.Pays………………………………………………….
Porter à la main la mention « Lu et approuvé »
Signature(s)

 

       

Betalingen

Horse Of Belgium dispose d'un centre agréé et d'un laboratoire aux normes sanitaires pour l'insémination de semences équines.
Chaque annee des juments sont accueillies (hébergées ou non) afin d'y être inséminées sous contrôle vétérinaire.
Elles sont suivies avec la plus grande rigueur. Des contrôles journaliers contribuent à obtenir une réussite exceptionnelle.